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LE PROPOSANT


Raison sociale (nom de l’entreprise) :

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RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX RELATIFS À L’ENTREPRISE


Catégorie juridique

Date de création de l’entreprise

Nombre de salariés dans votre entreprise


Numéro SIRET

Date de début d’exercice

Chiffre d’affaires réalisé -1 ou prévisionnel H.T

ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

Activités Professionnelles : ou cliquez ici pour voir Les activités proposées cliquer ici pour connaitre le détail des activités à renseigner
Cochez la (les) case(s) correspondant aux activités exercées avec le propre personnel de l’entreprise et/ou données en sous-traitance.

N°	Nature des activités	Activité exercée	Activité sous-traitée
1.	Démolition
Démolition d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors explosifs). Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complémentaires de : -Maçonnerie -Zinguerie, couverture et étanchéité -VRD
2.	Terrassement
Réalisation à ciel ouvert, de creusement et de blindage de fouilles provisoires dans les sols, ainsi que des travaux de rabattement de nappes nécessaires à l’exécution des travaux, de remblai, d’enrochement non lié et de comblement sauf pour les carrières ayant pour objet soit de constituer par eux-mêmes un ouvrage soit de permettre la réalisation d’un ouvrage. Cette activité comprend les sondages et forages.
3.	Amélioration des sols
Traitement, renforcement et confortement des sols en place en vue d’en améliorer les caractéristiques physiques et mécaniques. Cette activité comprend la pose de géot extiles (hors membranes), les sondages et forages.
4.	VRD canalisations - Assainissement - Chaussées trottoirs – Pavage – Arrosage – Espaces verts
Réalisation de canalisations, d’assainissement autonome, de réseaux enterrés, de voiries piétonnes et carrossables, de poteaux et clôtures. Réalisation d’espaces verts, y compris le s travaux complémentaires de maçonnerie.
4.1.	Paysagiste
Réalisation d’espaces verts, y compris systèmes d’arrosages, de poteaux et clôtures. Cette activité comprend les travaux accessoires et complémentaires de : réseaux enterrés, canalisations d’assainissement autonome, de voiries piétonnes et carrossables, y compris les travaux complémentaires de maçonnerie.
5.	Montages – Echafaudages
Montage pour le compte de tiers de tous étaiements, échafaudages fixes, suspendus ou élévateurs employés à la construc tion ou à l’entretien des immeubles, monuments et édifices ainsi que le montage de structures évènementielles.
6.	Traitement amiante
Retrait de l’amiante, de matériaux et produits en contenant, ainsi que leur élimination ou leur confinement, dans tout ouvrage ou partie d’ouvrage.
7.	Traitements curatifs
Traitement curatif des bois en œuvre et des constructions contre les insectes à larves xylophages, les termites et les champignons dans les charpentes et menuiseries bois, mais aussi les sols, fondations, murs, cloisons, planchers.
8.	Assèchement des murs
Traitement des murs contre les remontées d’humidité par capillarité. Cette activité comprend les travaux préparatoires et de traitement proprement dits et les travaux accessoires et complémentaires de remplacement des parements.
9.	Fondations spéciales
Réalisation de systèmes de fondations profondes tels que pieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes et toutes techniques équivalentes. Cette activité comprend les rabattements de nappes, les sondages et forages.
10.	Maçonnerie et béton armé sauf précontraint
Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierres naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en superstructure, par toutes les techniques de maçonnerie de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé). Cette activité comprend les travaux de : -enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse, -ravalement en maçonnerie, -de briquetage, pavage, -dallage, chape, -fondations autres que pieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes et toutes autres techniques équivalentes. Ainsi que les travaux accessoir es ou complémentaires de : -terrassement et de canalisations enterrées, -complément d’étanchéité des murs enterrés, -pose de matériaux contribuant à l’isolation intérieure, -la pose de renforts bois ou métal nécessités par l’ouverture de baies et les reprises en sous-œuvre, -démolition et VRD, -pose d’huisseries, -pose d’éléments simples de charpente, ne comportement ni entaille, ni assemblage, et scellés directement à la maçonnerie, et à l’exclusion de toute charpente préfabriquée dans l’industrie, -plâtrerie, -carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale, -calfeutrement de joints. Et les travaux suivants liés à la fumisterie : -construction, réparation et entretien d’âtres et foyers (hors four et cheminées industriels), -conduits de fumée et de ventilation à usage domestique et individuel, -ravalement et réfection des souches hors combles, -construction de cheminées à usage domestique et individuel, -revêtement en carreaux et panneaux de faïence.
10.1.	Enduits hydrauliques
10.2.	Taille de pierre
11.	Béton précontraint
Mise en œuvre de béton armé précontraint mis en tension sur chantier
12.	Charpente et structure en bois
Réalisation de charpentes, structures et ossatures à base de bois à l’exclusion des façades-rideaux. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont fixés directement à l’ossature, -supports de couverture ou d’étanchéité, -plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux, -planchers et parquets, -isolation thermique et acoustique lié es à l’ossature ou à la charpente, -traitement préventif et curatif des bois, -mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.
13.	Charpente et structure métallique
Réalisation de charpentes, structures et ossatures métalliques à l’exclusion des façades-rideaux. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et fixés directement à l’ossature, -supports de couverture ou d’étanchéité, -protection et traitement contre la corrosion, -traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage, -travaux en sous œuvre par structure métallique, -isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente.
14.	Couverture y compris travaux accessoires d’étanchéité dans la limite de 150m² par chantier, et à l’exclusion de la pose de capteurs solaires photovoltaïques
Réalisation en tous matériaux (hors structures textiles), y compris par bardeau bitumé, de couverture, vêtage, vêture. Cette activité comprend les travaux de : -zinguerie et éléments accessoires en PVC, -pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture), de capteurs solaires, -réalisation d’isolation et d’écran sous toiture, -ravalement et réfection des souches hors combles, -installation de paratonnerre. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : -raccords d’étanchéité, -réalisation de bardages verticaux.
14.1.	Ravalement
15.	Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur
Réalisation d’étanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur par mise en œuvre de matériaux bitumineux ou de synthèse sur des supports horizontaux ou inclinés, y compris la pose du support d’étanchéité. Cette activité comprend dans la limite éventuelle fixée au procédé, la mise en œuvre de matériaux d’isolation et inclut tous travaux préparant l’application ouassurant la protection du revêtement étanche, ainsi que ceux complétant l’étanchéité des ouvrages. Ainsi que la réalisation des travaux de : -étanchéité de parois enterrées, -zinguerie et éléments accessoires en PVC, -châssis de toit (y compris exutoires en toiture).
16.	Etanchéité et imperméabilisation de cuvelages, réservoirs et piscines
Réalisation de travaux d’étanchéité et d’imperméabilisation de cuvelage d’ouvrages en sous-pression hydrostatique, de réservoirs et piscines en béton armé et béton précontraint. Cette activité comprend les travaux préparatoires, comme ceux de protection et de traitement de tous les joints.
17.	Calfeutrement protection, imperméabilité et étanchéité de façades
Réalisation de travaux de protection et de réfection des façades par revêtement d’imperméabilisation à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes d’étanchéité à base de polymères de classe I4. Cette activité comprend les travaux de : -étanchéité des sols d’ouvrage lorsqu’il domine les parties non closes du bâtiment, -calfeutrement de joints de construction aux fins d’étanchéité à l’eau et à l’air, -d’isolation thermique par l’extérieur
18.	Menuiseries extérieures à l’exclusion des vérandas
Réalisation de menuiseries extérieures, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé à l’exclusion des façades rideaux. Cette activité comprend les travaux de : -mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates, -calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie, -mise en œuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non, -d’habillage et de liaisons intérieures et extérieures. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : -vitrerie et de miroiterie, -alimentations, commandes et branchements électriques éventuels, -mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, feu et de sécurité, -traitement préventif et curatif des bois.
18.1.	Agencement cuisines, magasins, salles de bain
Réalisation de tous travaux d’installation de cuisines, magasins, salles de bains. Cette activité regroupe les activités suivantes : 22. Menuiseries intérieures 23. Plâtrerie-Staff-Stuc-Gypserie 27. Revêtements de surface en matériaux souples et parquets flottants y compris revêtements muraux en matériaux durs 30. Plomberie-Installations sanitaires Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires correspondant aux activités : 26. Peinture 34. Electricité
18.2.	Vérandas
19.	Bardage de façade
Réalisation de bardages par des techniques autres que celles de façades-rideaux par mise en œuvre de clins ou de panneaux, avec ou sans incorporation d’isolant. Cette activité comprend les travaux de vêture. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique.
20.	Façades – Rideaux
Réalisation de façades-rideaux, quel que soit le matériau utilisé, y compris la mise en place des éléments de remplissage et de façades selon les techniques de vitrage extérieur collé (VEC) ou de vitrage extérieur attaché (VEA).
21.	Structure et couvertures textiles
Réalisation de superstructures et couvertures à base de membranes textiles tendues ou gonflées. Cette activité comprend la réalisation des structures complémentaires en support bois, métal ou autres matières ainsi que tous les éléments d’évacuation d’eaux nécessaires.
22.	Menuiseries intérieures
Réalisation de tous travaux de menuiserie intérieure, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé, pour les portes, murs, plafonds, cloisons, planchers y compris surélevés, parquets y compris pour les sols sportifs, revêtements, escaliers et garde corps, stands, expositions, fêtes, agencements et mobiliers. Cette activité comprend les travaux de : -mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates, -habillage et de liaisons intérieures et extérieures. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : -vitrerie et de miroiterie, -mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, et à la sécurité incendie, -traitement préventif et curatif des bois.
23.	Plâtrerie – Staff – Stuc – Gypserie
Réalisation de plâtrerie, cloisonnement et faux plafonds à base de plâtre. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -menuiseries intégrées aux cloisons, -le doublage thermique ou acoustique intérieur, -mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie.
24.	Serrurerie – Métallerie
Réalisation de serrurerie et métallerie à partir de câbles, de profilés de tôle en tous métaux ou en matériaux de synthèse. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -protection contre les risques de corrosion, -installation et le raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements, -mise en œuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates, -mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, et à la sécurité incendie.
25.	Vitrerie – Miroiterie
Réalisation de tous travaux à partir de produits verriers, y compris les produits en résine ou en plastique, les polycarbonates à l’exclusion des façades-rideaux. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d’encadrement des éléments verriers.
26.	Peinture
Réalisation de peinture, y compris les revêtements plastiques épais ou semi-épais (RPE et RSE), de ravalement en peinture ou par nettoyage, de pose de revêtements souples, textiles, plastiques ou assimilés sur surfaces horizontales et verticales. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -menuiserie, -revêtement de faïence, -nettoyage, sablage, grenaillage, -isolation acoustique et thermique par l’intérieur et l’extérieur. Ne sont pas compris les travaux d’imperméabilisation et d’étanchéité.
26.1.	Nettoyage intérieur
26.2.	Nettoyage extérieur
27.	Revêtements de surfaces en matériaux souples et parquets flottants
Réalisation de parquets collés ou flottants, de revêtements souples, avec ou sans support textile, en tout matériaux plastiques , caoutchouc et produits similaires, ou en bois (feuilles de placage sur kraft ou sur textile, placages collés ou contreplaqués minces collés) ou tout autre relevant des mêmes techniques de mise en œuvre.
28.	Revêtements de surfaces en matériaux durs (carrelage) - Chapes et sols coulés - Marbrerie funéraire
Réalisation de revêtements de surfaces en carrelage ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels (hors agrafages, attaches), chapes et solscoulés. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -pose de résilient acoustique ou d’isolation sous chape ou formes flottantes, -étanchéité sous carrelage non immergé, -protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence.
28.1.	Revêtements de surfaces à base de résine, y compris sols sportifs et résines de sols industriels
29.	Isolation thermique acoustique
Réalisation, y compris leurs revêtements et menuiseries, de : -isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages, -isolation et de traitement acoustique par la mise en œuvre de matières ou matériaux adaptés, -calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils.
29.1.	Isolation thermique acoustique par l’extérieur
29.2.	Isolation frigorifique
30.	Plomberie, installations sanitaires à l’exclusion de la pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés
Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) sanitaires et d’eauchaude (sanitaire et de chauffage), de réseaux de fluide ou de gaz, hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements, -chapes de protection des installations de chauffage, -tranchées, trous de passage, saignées et raccords, -calorifugeage, isolation thermique et acoustique, -raccordement électrique du matériel.
30.1.	Plomberie, installation de sprinkler et RIA
31.	Installation thermique de génie climatique, à l’exclusion des capteurs solaires photovoltaïques intégrés
Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) de chauffage et de refroidissement, y compris de ventilation mécanique contrôlée (VMC), de capteurs solaires thermiques, hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements, -chapes de protection des installations de chauffage, -tranchées, trous de passage, saignées et raccords, -calorifugeage, isolation thermique et acoustique, -raccordement électrique du matériel.
32.	Fumisterie
Réalisation (hors fours et cheminée industriels) de systèmes d’évacuation des produits de combustion. Cette activité comprend les travaux de : -construction et installations d’âtres et foyers, -construction de socles de chaudières, -pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : -raccords d’enduits divers, -calorifugeage des conduits, -revêtements en carreaux et panneaux de faïence.
33.	Installation d’aéraulique et de conditionnement d’air y compris aérothermie, et à l’exclusion des capteurs solaires photovoltaïques intégrés
Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l’air, de rafraîchissement, hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés. Cette activité comprend les travaux accessoires et nécessaires à l’installation et au fonctionnement de ces installations de : -platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements, -chapes de protection des installations de chauffage, -tranchées, trous de passage, saignées et raccords, -calorifugeage, isolation thermique et acoustique, -raccordement électrique du matériel.
34.	Electricité
Réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique, ainsi que le raccord et l’installation d’appareils électriques (hors pose de capteurs solaires intégrés). Cette activité comprend l’installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires : -de tranchées, trous passage, saignées et raccords, -chapes de protection des installations de chauffage.
34.1.	Pose d’antennes, paraboles et alarmes (Particuliers)
34.2.	Pose d’antennes, paraboles et alarmes (Professionnels)
35.	Fours et cheminées industriels
Réalisation d’ouvrages de construction de fours industriels, d’incinération et de crémation y compris leurs cheminées.
36.	Ascenseurs
Réalisation d’ascenseurs, de monte-charge, monte-personne, escalier mécanique et trottoir roulant, y compris les organes et équipements nécessaires à leur fonctionnement.
37.	Piscines
Réalisation de piscines y compris les organes et équipements nécessaires à leur utilisation hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires.
38.	Maisons à ossature bois
Réalisation de l’ensemble des éléments en bois ou dérivés de bois. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux, -menuiserie intérieure et extérieure, -isolation thermique et acoustique, -traitement préventif et curatif des bois, -traitement des bois en œuvre contre les insectes xylophages, -mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.
39.	Géothermie
Réalisation d’installations de chauffage, de rafraîchissement et de production d’eauchaude sanitaire par les techniques utilisant les énergies géothermique et aérothermique, avec tous les types de fluides. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -sondage, forage et terrassement, -platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements, -chapes de protection des installations de chauffage, -tranchées, trous de passage, saignées et raccords, -calorifugeage, isolation thermique et acoustique, -raccordement électrique du matériel, -chape de protection de l’installation de chauffage, -installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC).
40.	Pose de capteurs solaires photovoltaïques
Réalisation d’installations de capteurs solaires photovoltaïques. Cette activité comprend les travaux de : -tranchées, trous de passage, saignées et raccords, -raccordement électrique du matériel, -platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements, -zinguerie et éléments accessoires en PVC, Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : -raccords d’étanchéité, -supports de couverture
41.	Installation d’éoliennes domestiques

ANTÉCÉDENTS DES RISQUES PROPOSÉS
Assureur précédent :Oui Non

Sinistres :Oui Non

PIÈCES À FOURNIR


• Kbis ou carte de l’artisan • Tampon de l’artisan ou lettre en-tête • En cas de création d’entreprise : justificatifs d’expérience de + de 2 ans (3 ans pour activité classe 1 dite aggravante) • Entreprise déjà existante : Relevé de sinistralité daté de moins de 3 mois sur les 36 derniers mois (si relevé inférieur à 2 ans, joindre les justificatifs d’expérience)

Saisissez les caractères qui figurent dans l’image ci-dessous